[Infos] Les Règles du projet et son Organisation Politique

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Voici l’ensemble des lois du projet :

 

 

Constitution :

 

 

-Le mandat d'un président est sans limite.
-Si le président n'est plus apte à remplir ses fonctions en plein mandat, les hauts conseillers peuvent organiser une élection.
-La peine de mort n'est pas applicable sur les terres de la République.

-La loi c'est la loi.

 

 

 

 

Lois en vigueurs :

 

- Interdiction d'utiliser une maison comme shop (par panneaux, nom, présentation, décoration...) sous penne d'une amende de minimum 250 PAs (prix pouvant changer avec le nombre de panneaux et avec un conseil) la maison sera aussi rendu sans remboursement.

- Les drapeaux de projets militarisés ou non (sauf autorisations spécial) ne doivent pas être visible depuis l'extérieur d'une maison sous penne d'une amende de 100 PAs par drapeaux.

- Interdiction d'installer des affiches de projets ou autres (affiches = maps) dans des maisons, des shops ou autres sans autorisation.

- Insulter le gouvernement sous toutes formes est interdit (penne à voir en conseil).

- Les provocations sont interdites dans les maisons et les shops.

- Avoir une maison en copropriété sans autorisation est illégale, passible d'un non remboursement de parcelle.

- Interdiction aux membres de factions militaires étrangères de porter leur uniforme sur les terres de la République de Freiwald.

- Il est interdit de répondre à certains topic du forum sans le titre de membre du projet, les topics concernés sont de manière générale tous ceux qui sont épinglés, la création d'un topic sans autorisation est aussi interdite sans s'il s'agit d'une candidature dans la section du recrutement.

- Les achats de parcelles (champs, habitations et commerces) ne sont pas remboursé sauf si cas exceptionnel, les achats sont comptés comme des dons.

- Si des parcelles commerçantes sont inutilisé ou si le propriétaire est inactif une procédure peut être enclenchée pour libérer la parcelle, le stuff sera sécurisé dans un coffre et rendu au propriétaire s'il viens le réclamer dans le mois qui suit la procédure.

 

 

Organisation Politique du projet

 

Voici le schéma de l'organisation politique du projet :

 

 

 

Le Haut Gouvernement :

 

Représente la partie dirigeante du projet, elle est composée d’un Président et des Hauts conseillers.

 

Le Président est le dirigeant du projet, il a le dernier mot dans les décisions et n’est pas soumis à un mandat, celui-ci peut exercer sans limite de temps. Cependant il est assisté par les Hauts Conseillers, leur rôle est de conseiller le Président et d’assister la gestion principale du projet (Organiser des réunions, rôle second de responsabilité et de prise de décision). Dans la pratique, le Premier Commander s’occupe des affaires internes au projet, et le Chancelier, des affaires externes (contacts avec les projets/relations extérieures).

Les Hauts conseillers sont également les seuls pouvant déclencher une élection pour élire un nouveau Président. Ce vote concerne tous les membres actifs du projet.

 

Ces conseillers sont choisis par le Président lui-même.

 

La Sphère :

 

La Sphère représente l’ensemble des projets liés administrativement à Freiwald. Dans le cas des protectorats, la gestion administrative de ces projets se fait par le Haut Gouvernement de Freiwald et les responsables locaux.

 

Le Gouvernement :

 

Le Gouvernement est un second pouvoir, il permet de donner des responsabilités sur certains aspects du projet et de sa communauté. 

 

Les Ministères sont fixés par le Haut Gouvernement et représentent des charges délégués à des Ministres. Cela permet d’avoir une personne référente sur un aspect particulier comme les finances ou le recrutement. Les Ministres et le Haut Gouvernement votent également les lois.

 

Les Seconds Ministères sont des ministères à part, leur rôle n’est que cosmétique ou RP. Ainsi les Seconds Ministres n’ont que peut ou aucun pouvoir particulier associé à leur fonction, ils n’ont pas le droit de voter les lois mais peuvent en proposer et peuvent également participer à des réunions.

 

Résumé des droits :

 

Le Président :

 

Citation

 

• Participe aux réunions
• Fait partie du Haut Gouvernement
• Peut voter les exclusions, les lois, les intégrations de membres
• Choisi les Hauts Conseillers et Ministres
• Ne peut être membre d’un projet étranger sauf si membre de la Sphère
• Peut être Ministre

 

 

 

Les Hauts Conseillers :

 

Citation

 

• Choisis par le Président
• Peuvent proposer un vote pour choisir un Président
• Peuvent voter les exclusions, les lois, les intégrations de membres
• Font partie du Haut Gouvernement
• Participent aux réunions
• Choisis les Ministres
• Peuvent êtres Ministres

 

 

 

Les Ministres :

 

Citation

 

• Peuvent gérer qu’un seul Ministères ou/et plusieurs Second Ministères
• Choisis par le Haut Gouvernement
• Peuvent voter les lois sauf si uniquement rattaché à un Second Ministère
• Participent aux réunions

 

 

 

Liste des ministères :

• Ministère de la loi qui est la loi - Cohérence général du règlement
• Ministère des finances - Gestion monétaire
• Ministère des affaires étrangères - Relations avec les autres projets
• Ministère des affaires intérieurs général - Organisation d'event
• Ministère d'Hallbard - Ministère en charge de la cohérence des Terres d'Hallbard
• Ministère de la communication et de la propagande - Communication forum, discord...
• Ministère de l'armée et de la douane - Gestions et entretien des lieux militaires, formation des soldats.
• Ministère des affaires maritimes - Gestion maritime.
• Second Ministère des corporations - Gestion et recensement des corportations.
• Second Ministère des idées du BTP & organisation architecturale - Gestion de l'architecture et des construction des batiments.

 

Feustein (Premier Commander) : Ministère de la connaissance - Ministère des affaires intérieurs général - Ministère de la loi qui est la loi.

Ewina (Chancelier) : Ministère des affaires intérieurs général - Ministère de la loi qui est la loi - Ministère des idées du BTP & organisation architecturale - Ministère des affaires étrangères - Ministère de l'armée et de la douane

nono333 (Président) : Ministère des affaires intérieurs général - Ministère de la loi qui est la loi - Ministère des finances - Gouvernement du Haut conseil

Zayhr (Ministre) : Ministère de la communication et de la propagande

Minalu (Ministre) : Ministère d'Hallbard

 

[nono333]

Règle importante ajouté, Il est interdit de répondre a certains topic du forum sans le titre de membre du projet, les topics concernés sont de manière générale tous ceux qui sont épinglés, la création d'un topic sans autorisation est aussi interdite sans s'il s'agit d'une candidature dans la section du recrutement.

 

 

 

[nono333]

Modification de l'organisation politique du projet et refonte du poste d'origine.

[nono333]

Promotion d'Ewina à la fonction de Chancelière, Promotion de Feustein à la fonction de ministre de la connaissance