Amerisov Posté(e) le 29 août 2013 Partager Posté(e) le 29 août 2013 Voici un récapitulatif des différents débat ayant eut lieu sur le topic: "Propositions de lois": mairie-f1080/proposition-lois-t58813.html Les messages originaux ont été supprimés puis retranscrits ici, avec l'accord des auteurs. Débat sur le grade de Citoyen d'Honneur: Lesyos, 05/06/13 Je suggère deux points : - point numéro un : ajout d'un nouveau statut a Honeor, celui de citoyen d honneur. Il s agit de personnes ayant une bonne ancienneté sur le projet et ayant participer activement à l elaboration de ce dernier. Il dispose de d avantages de privilèges qu un bourgeois Affin d être nommé citoyen d honneur, le candidat devra être proposé au préalable a l ensemble de la municipalité par le bourgmestre ou l un de ses conseillers au conseil municipal et devra recueillir l ensemble des suffrages pour être élu a son titre - point numéro 2: lors des votes les points de vote pourrons être définit tel que : Bourgeois : 1 point Citoyen d honneur : 2 points Conseiller : 4 points Bourgmestre : 8 points En cas d égalité le bourgmestre départagera l issue de sa seule voie Que pensez vous de ces propositions ? La proposition, votée à l'unanimité et sur le moment, ne fit pas l'oeuvre d'un débat. Débat sur les points lors d'un vote: Lesyos, 05/06/13 Lors des votes les points de vote pourrons être définit tel que : Bourgeois : 1 point Citoyen d honneur : 2 points Conseiller : 4 points Bourgmestre : 8 points En cas d égalité le bourgmestre départagera l issue de sa seule voie Que pensez vous de ces propositions ? Tabasco25 Ca m'semble pas mal tout ça. Qu'en disent les autres ? Japaleino Je désapprouve le point numéro 2. A voir au Conseil. LucasStitch Tout comme Japaleino et Theor je désapprouve le point n°2 Theor67 Bonjour, non pour le point deux. Lesyos Quel système proposez vous pour les votes ? Un point par votant ? Tabasco25 Quel système proposez vous pour les votes ? Un point par votant ? LucasStitch Pour nous c'est plus: Citoyen: 1, Citoyen d'Honneur: 2, Conseiller: 4 et Bourgmestre: 6 (pas 8 c'est abusé) et en cas d'égalité tout le monde vaut 1 ! (comme ça la majorité parlera) PS: Point vu avec Japa et Theor Lesyos LucasStitch a écrit: Pour nous c'est plus: Citoyen: 1, Citoyen d'Honneur: 2, Conseiller: 4 et Bourgmestre: 6 (pas 8 c'est abusé) et en cas d'égalité tout le monde vaut 1 ! (comme ça la majorité parlera) PS: Point vu avec Japa et Theor J approuve ce ranking ! FIN DU DÉBAT, le 06/08/13. Débat sur les bâtiments gênants LucasStitch, 06/04/14 Bonjour/Bonsoir, je "découle" ce topic car j'ai une proposition de loi qui me trotte dans la tête depuis quelques jours. C'est posé le problème, avec le cas de la parcelle de Davman, qui est qu'il a du détruire des bordures de toit et des buches qui ressortaient (pour la déco) et donc empiétaient sur sa parcelle. Je propose donc comme loi à mettre dans la charte architecturale ou non que quand on a un voisin "parcelle" (en gros une parcelle à construire pour voisin), on a le droit de mettre des éléments décoratifs qui empiètent un peu sur celle-ci (genre bordure de toit, buches, support muraux etc..) et qui embellissent la ville, mais une fois la parcelle vendue, le nouveau propriétaire, à tout a fait le droit de casser ces éléments et de les garder car appartenant à sa parcelle. Cette loi éviterait des embrouilles dans lesquelles on n'aurait pas pu départager le coupable de la victime. Cordialement, LucasStitch Tabasco25 Proposition pour moins intéressante qui sera traitée lors du prochain conseil Municipal. Je vote pour, car il est vrai qu'on a parfois des ennuis avec ça. Feutarse On avait la même à Namnis et c' étais plutôt pas mal Lesyos Je suis pour également mais a la condition unique que ces éléments constitue une gène pour le voisin. Si cela ne gêne pas les éléments décoratifs doivent êtres maintenu Japaleino, 22/05/14 Loi toujours d'actualité ? Si oui je suis pour la loi de base (dépassement à but décoratif de la parcelle du voisin peut être détruit si empiétement sur sa propre parcelle) avec la notion ajoutée par Lesyos (à la seule condition qu'il s'agit d'une gêne à la construction au à la décoration dans les limites de cette même parcelle). Lesyos Comme annoncé précédemment auprès du Conseil Restreint je viens ici exposer une nouvelle loi. ▬ Lorsque qu'un projet (bâtiment, route, ...) viens à décider d’être bâtit à Honéor et qu'une habitation ou un commerce viens gêner sa construction. Le conseil restreint peu voté (par suffrage à la majorité), la démolition de la structure. Le bourg offre alors dans ce cas les 25PA des frais de déplacement d'un modo pour un crédit cubo, quand à la parcelle, l'intéressé pourra choisir n'importe quelle autre parcelle disponible au sein de la ville. Le bourg s'engage également à aidé le propriétaire de habitation/commerce, en aidant à transféré ses coffres ou à démolir/bâtir la structure La suite du débat a eu lieu sur Mumble FIN DU DÉBAT, le 06/06/14. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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