rodrigo16 Posté(e) le 27 juillet 2012 Partager Posté(e) le 27 juillet 2012 Bonsoir, Suite au conseil d'hier soir, il a été décidé que les impôts allaient être modifiés. Ainsi 2 types de paiement voient le jour: 1- Paiement hebdomadaire. Dans ce cas, vous payez un droit de vente sur la parcelle que vous souhaitez acquérir chaque semaine: Parcelle de taille 8: 16 pa. Parcelle de taille 9: 18 pa. Cette location vous donne un droit de vente sur la parcelle, c'est à dire que la ville reste propriétaire de la parcelle. 2- Paiement en une fois. Dans ce cas, vous payez un droit de vente sur la parcelle que vous souhaitez acquérir en une seule fois: Parcelle de taille 8: 320 pa. Parcelle de taille 9: 360 pa. Cet achat vous donne un droit de vente sur la parcelle, c'est à dire que la ville reste propriétaire de la parcelle et que le prix de la licence ne sera pas remboursée en cas de départ. Dans les 2 types de paiement, le commerçant paye le cubo de la parcelle, et lorsqu'il décidera de s'en aller, le cubo sera crédité sur son compte, et en aucun cas racheté par la ville. Pour le cubo, il ne doit protéger que la boutique, il est interdit de creuser une cave. Bonne nuit. Vincent169 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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